Daniel Depoulon


De: Daniel Depoulon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er décembre 2012
vice-président au tribunal de grande instance de Besancon
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Besancon"
depart_retraite
admission
10 Mai 201210/05/2012
De: Daniel DEPOULON
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Daniel Depoulon
substitut du procureur général près la cour d'appel de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Daniel Depoulon
vice-président au tribunal de grande instance de Dole
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Substitut du procureur général
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: DEPOULON (Daniel)
vice-président (Dole), chargé de l'application des peines
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Depoulon (Daniel)
vice-président (Dole), chargé de l'application des peines
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Depoulon (Daniel)
vice-président (Dole), chargé de l'application des peines
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Depoulon (Daniel)
vice-président (Dôle)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Daniel Depoulon
vice-président au tribunal de grande instance de Dole
Objet:
au premier grade, premier groupe, et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
11 Mars 199911/03/1999
De: Daniel Depoulon
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Dole
Vice-président du second grade
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dole"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Depoulon (Daniel)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
pour exercer au tribunal des forces armées de Paris
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1997
les fonctions de
Assesseurs titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="des forces armées de Paris"
désignation
09 Avril 199709/04/1997
De: Daniel Depoulon
juge au tribunal de grande instance de Besançon, chargé du service du tribunal d'instance de Besançon
Objet:
Tribunal de grande instance de Créteil
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.